Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA QUICHE NETTE
Numéro de dépôt :
1699647
Date de dépôt :
15/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/2001
Présentation de la marque LA QUICHE NETTE
Déposée le 15 février 1991 par PARES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA QUICHE NETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA QUICHE NETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699647.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA QUICHE NETTE est expirée depuis le 15 février 2001.
PARES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12